Délibérations 2024
5 février 2024
- N°2024-02-01 Débat relatif au Rapport sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2024 - budget communal
- N°2024-02-02 Débat relatif au Rapport sur les Orientations Budgétaires pour l'année 2024 - budget assainissement
- N°2024-02-03 Décision modificative n°5 du budget communal 2023
- N°2024-02-05 Communication du rapport d'activité 2022 du Syndicat à Vocation Multiple (SIVOM)
- N°2024-02-06 Motion du Conseil municipal de Maule concernant la situation financière du Département des Yvelines
- Annexe N°2024-02-01 Rapport sur les Orientations Budgétaires 2024
- Annexe N°2024-02-02 Débat sur les Orientations Budgétaires 2024 - budget assainissement
- Annexe N°2024-02-03 Décision modificative
Délibérations 2023
11 décembre 2023
- Renouvellement de la convention de mise à disposition compétence "Centre de Loisirs"
- Renouvellement de la convention de mise à disposition compétence "Cinéma"
- Modification du tableau des effectifs
- Désignation du représentant de la commune au sein des instances de la SPL Citallia
- Autorisation de signature de la convention territoriale globale
- Décision modificative n°4
- Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (assainissement)
- Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (commune)
- Modification affectation des résultats de la section de fonctionnement 2022
- APCP accueil périscolaire
- Constitution d'une provision pour créances douteuses 2023
- Avance sur subvention CCAS
- Subvention Les P'tits Petons
- Factures à passer en investissement
- Convention de mise à disposition de personnel ALSH de Maule
- Convention de mise à disposition de personnel Cinéma de Maule
- Convention objectifs et financement CAF