Les 2 Scène Espace Culturel du Prieuré Maule vue du ciel Square Gaston Ramon Place du Général de Gaulle
 

Prochain Conseil municipal : lundi 17 décembre à 20h30
                                      

ORDRE DU JOUR du 5 novembre

I.  Désignation du secrétaire de séance
II. Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2018
III. Informations générales et informations sur les Décisions Municipales
1. Informations générales
2. Informations sur les décisions municipales

IV AFFAIRES GENERALES
1.  Désignation d’un nouveau membre à la commission Communication en remplacement de Madame Sylvaine POMONTI
2. Désignation d’un nouveau membre au Comité Vie Scolaire en remplacement de Madame Sylvaine POMONTI
3. Désignation d’un nouveau membre au Comité Environnement-Développement Durable en remplacement de Madame Sylvaine POMONTI
4. Approbation de la convention constitutive de groupement et de commandes diagnostic amiante et HAP dans les enrobés de voirie
5. Syndicat d'Energie des Yvelines (SEY) - communication du rapport d'activité 2017
6. SIVOM de Saint Germain en Laye - communication du rapport d'activité 2017
7. Signature d'un contrat d'apprentissage
8. Création de deux postes d'adjoint d'animation (par modification de temps de travail) suite à la hausse des effectifs accueillis
9. Création d'un poste au grade d'adjoint technique par modification du temps de travail
10. Versement d'une subvention communale pour l'acquisition de vélos à assistance électrique.


V. FINANCES
1. Décision modificative N°2 du budget communal 2018
2. Décision modificative N°3 du budget assainissement 2018
3. Dissolution du SILYA et acceptation du reversement des résultats au budget communal
4. Acceptation d'un don de DMD Productions suite au tournage d'un épisode de Joséphine Ange Gardien
5. Exonération des loyers d'aiût et septembre 2018 de Mme Chloé CARJUZAA
6. Factures à passer en investissement

VI. URBANISME - TRAVAUX - PATRIMOINE
1.  Constitution de partie civile dans l'affaire Ministère public contre Monsieur PANATSIDIS IGKOR et
     Madame FARSHATOVA Olga

VII.Date du prochain Conseil Municipal

VIII.Questions diverses
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COMPTES-RENDUS 2018

pdf 12 février               pdf 26 mars               pdf 14 mai         pdf 25 juin           pdf 24 septembre

pdf 5 novembre (succinct)
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COMPTES-RENDUS 2017

pdf 30 janvier                pdf 27 mars                 pdf 26 juin            pdf 25 septembre      pdf 4 décembre

pdf 27 février                 pdf 15 mai                  pdf 30 juin            pdf 20 novembre       pdf 20 décembre
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 COMPTES-RENDUS 2016

pdf 15 février pdf 20 juin  pdf 5 décembre
 pdf 11 avril pdf 3 octobre  

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COMPTES-RENDUS 2015

pdf 9 février pdf 14 avril pdf 29 juin pdf 7 décembre
pdf 9 mars pdf 1er juin pdf 28 septembre

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COMPTES-RENDUS 2014

pdf 10 février  pdf 28 mars pdf 19 mai  pdf 29 septembre pdf 15 décembre
pdf 17 mars       pdf 7 avril       pdf 30 juin      pdf 17 novembre                 

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COMPTES-RENDUS 2013

pdf 18 février        pdf 16 mai                pdf 1er juillet              pdf 23 septembre         pdf 16 décembre         
pdf 25 mars                      pdf 10 juin                    pdf 11 juillet                    pdf 14 novembre           

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 COMPTES-RENDUS 2012

 pdf 6 février  pdf 12 avril pdf 25 juin             pdf 12 novembre    
 pdf 26 mars  pdf 3 mai pdf 24 septembre pdf 20 décembre    

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