Les 2 Scène Espace Culturel du Prieuré Maule vue du ciel Square Gaston Ramon Place du Général de Gaulle
 

Prochain Conseil municipal : lundi 5 novembre à 20h30
                                      

ORDRE DU JOUR du 24 septembre

I.  Désignation du secrétaire de séance
II. Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2018
III. Informations générales et informations sur les Décisions Municipales
1. Informations générales
2. Informations sur les décisions municipales

IV AFFAIRES GENERALES
1. Installation d'un Conseiller municipal en remplacement de Madame Sophie TENOT, démissionnaire
2. Désignation d'un nouveau membre à la Commission communication en remplacement de Madame Sophie TENOT
3. Désignation d'un nouveau membre au Comité consultatif relatif à la culture, aux fêtes et aux cérémonies en
    remplacement de Madame Sophie TENOT
4. Mise à jour de la composition du Comité consultatif relatif à la vie sportive
5. Modification de 5 postes d' ASEM et 2 postes d'agent social suite à la modification des forfaits mensuels
   existants
6. Modification de 14 postes d'adjoints d'animation suite à la modification des forfaits mensuels
    existants
7. Modification de 8 postes d'adjoint technique territorial social suite à la modification des forfaits mensuels
    existants
8. Autorisation de signature d'un avenant N°4 à la convention de mise à disposition de services entre la commune
    de Maule et la Communauté de communes Gally Mauldre
9. Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) commun entre la commune
    et le CCAS de Maule

V. FINANCES
1. Rénovation du groupe scolaire René Coty - mise à jour de l'autorisation de programme votée en 2017
2. Décision modificative N°1 du budget communal 2018
3. Décision modificative N°2 du budget assainissement 2018
4. Admission en non valeur de créances irrécouvrables
5. Autorisation du Conseil municipal donnée à MMA pour reverser le remboursement des indemnités de sinistre
    directement à Madame CROISET
6. Factures à passer en investissement

VI. URBANISME - TRAVAUX - PATRIMOINE
1.  Constitution de partie civile dans l'affaire Ministère public contre Monsieur PANATSIDIS IGKOR et
     Madame FARSHATOVA Olga

VII.Date du prochain Conseil Municipal

VIII.Questions diverses
_____________________________________________________________________________________
COMPTES-RENDUS 2018

pdf 12 février               pdf 26 mars               pdf 14 mai         pdf 25 juin         pdf 24 septembre (succinct)
______________________________________________________________________________________
COMPTES-RENDUS 2017

pdf 30 janvier                pdf 27 mars                 pdf 26 juin            pdf 25 septembre      pdf 4 décembre

pdf 27 février                 pdf 15 mai                  pdf 30 juin            pdf 20 novembre       pdf 20 décembre
______________________________________________________________________________________
 COMPTES-RENDUS 2016

pdf 15 février pdf 20 juin  pdf 5 décembre
 pdf 11 avril pdf 3 octobre  

______________________________________________________________________________________

COMPTES-RENDUS 2015

pdf 9 février pdf 14 avril pdf 29 juin pdf 7 décembre
pdf 9 mars pdf 1er juin pdf 28 septembre

 {pdfT937}

______________________________________________________________________________________

COMPTES-RENDUS 2014

pdf 10 février  pdf 28 mars pdf 19 mai  pdf 29 septembre pdf 15 décembre
pdf 17 mars       pdf 7 avril       pdf 30 juin      pdf 17 novembre                 

______________________________________________________________________________________

COMPTES-RENDUS 2013

pdf 18 février        pdf 16 mai                pdf 1er juillet              pdf 23 septembre         pdf 16 décembre         
pdf 25 mars                      pdf 10 juin                    pdf 11 juillet                    pdf 14 novembre           

_______________________________________________________________________________________

 COMPTES-RENDUS 2012

 pdf 6 février  pdf 12 avril pdf 25 juin             pdf 12 novembre    
 pdf 26 mars  pdf 3 mai pdf 24 septembre pdf 20 décembre    

———————————————————————————————————————————————————————————————————————